Précautions et conditions d'usage
Précautions d'usages - Conditions d'usages - License d'utilisation des données
Les données AGRIBALYSE® sont complexes. Les indicateurs scientifiques ne sont pas compréhensibles au premier abord par des non-experts des sciences environnementales. Une importante documentation (incluant un Guide d'utilisateur) est disponible pour vous aider à l'utilisation de ces travaux.
Les données Agribalyse sont le résultat d'importants travaux de recherche et d'expertise depuis plus de 10 ans. Elles ont pour vocation à représenter de manière la plus fidèle possible les impacts environnementaux des produits agricoles et alimentaires, cependant ces travaux sont évolutifs et en amélioration continue. Il est donc important de bien comprendre le périmètre de ces données, leurs points forts et leurs limites pour en assurer un usage adapté. Les utilisateurs sont invités à s'appuyer sur la documentation accompagnant les données.
Les données AGRIBALYSE® sont relativement complexes, les utilisateurs sont invités à consulter le "Guide Utilisateur" et plus largement la documentation méthodologique afin de faciliter l'interprétation des travaux.
Agribalyse-Guide-VF_Planche.pdf
4MB
PDF
Les données AGRIBALYSE® sont accessibles aux conditions de la « Licence Ouverte » d’Etalab disponible intégralement au lien suivant : LICENCE OUVERTE ETALAB.
Cette licence précise qu'il est notamment possible d‘adapter les données AGRIBALYSE® pour créer des « Informations dérivées », des produits ou des services, et de l’exploiter à titre commercial, par exemple en la combinant avec d’autres informations, ou en l’incluant dans un service ou une application, sous réserve de mentionner la paternité de l’information : sa source (ADEME) et la date de dernière mise à jour. Pour s’acquitter de cette condition, l’ADEME recommande d’indiquer une mention effective de sa paternité, par exemple : « Source ADEME, données AGRIBALYSE v3.1.1 – 2023 ». Cette mention de paternité ne confère aucun caractère officiel à l’utilisation. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation et ne doit pas induire en erreur des tiers quant au contenu de l’« information », sa source et sa date de mise à jour.
Enfin, il est rappelé dans cette Licence que l’absence de défauts ou d’erreurs involontaires éventuellement contenues dans la base AGRIBALYSE® n’est pas garantie par l’ADEME.
La base Agribalyse s'appuie sur les données ecoinvent pour les processus d'arrière plan (processus non agricoles/alimentaires), ainsi que pour certaines productions agricoles importées. Ces données sont accessibles uniquement dans la version "complète" de la base de données, via les logiciels ACV notamment.
Dans le cadre de l'accord de partenariat entre l'ADEME et ecoinvent, les utilisateurs bénéficient d'un accès facilité aux inventaires de cycle de vie ecoinvent mobilisées dans Agribalyse, en forme de processus unitaire.
Les utilisateurs répondants à l’ensemble des conditions suivantes peuvent accéder et utiliser librement les données ecoinvent :
- Faire partie d'une start-up, TPE, PME, ETI, organisations de recherche et d'enseignement, associations non gouvernementales et acteurs de la société civile, domiciliées en France,
- Dans le cadre de travaux sur le secteur agricole/alimentaire uniquement.
Sont exclus de cet accord les entreprises de type « multinationales/grands groupes», et les entreprises non basées en France. Celles-ci doivent avoir une licence ecoinvent valide pour l’usage des données Agribalyse désagrégées (s'appuyant sur ecoinvent) et un accord pour l’utilisation subséquent d’écoinvent dans des outils d’écoconception, calculateurs etc.
Enfin l’usage des données ecoinvent pour d’autres secteurs que l’alimentaire/sans lien avec Agribalyse (ex : textile, ameublement …) nécessite également la possession d’une licence ecoinvent standard.