# Précautions et conditions d'usage

{% hint style="success" %} <mark style="color:$success;">**Une question sur les données Agribalyse ?**</mark> <mark style="color:$success;"></mark><mark style="color:$success;">Vérifiez que les informations ne se trouvent pas sur ce site, consultez la Foire aux Questions, et sinon, laissez nous un message sur</mark> <mark style="color:$primary;">**<agribalyse@ademe.fr>**</mark>
{% endhint %}

## <mark style="color:orange;">Précautions d'usages</mark>

**Les données AGRIBALYSE® sont complexes. Les indicateurs scientifiques ne sont pas compréhensibles au premier abord par des non-experts des sciences environnementales. Une importante documentation (incluant un Guide d'utilisateur) est disponible pour vous aider à l'utilisation de ces travaux.** &#x20;

{% file src="<https://2407839794-files.gitbook.io/~/files/v0/b/gitbook-legacy-files/o/assets%2F-LpO7Agg1DbhEBNAvmHP%2F-MCuIW4YGJpDiA-DF46s%2F-MCuKkY6ZslzfEIQXdmc%2FAgribalyse-Guide-VF_Planche.pdf?alt=media&token=46ee9189-7c87-4638-bc7f-cbc41d4709e8>" %}
Guide utilisateur des données AGRIBALYSE
{% endfile %}

Les données Agribalyse sont le résultat d'importants travaux de recherche et d'expertise depuis plus de 10 ans. Elles ont pour vocation à représenter de manière la plus fidèle possible les impacts environnementaux des produits agricoles et alimentaires, cependant ces **travaux sont évolutifs et en amélioration continue.** Il est donc important de bien comprendre le périmètre de ces données, leurs points forts et leurs limites pour en assurer un usage adapté. Les utilisateurs sont invités à s'appuyer sur la documentation accompagnant les données.

{% hint style="warning" %}
Les données AGRIBALYSE® sont relativement complexes, les utilisateurs sont invités à consulter le "Guide Utilisateur" et plus largement la documentation méthodologique afin de faciliter l'interprétation des travaux.
{% endhint %}

{% content-ref url="../les-donnees/methodologie-acv" %}
[methodologie-acv](https://doc.agribalyse.fr/documentation/les-donnees/methodologie-acv)
{% endcontent-ref %}

{% content-ref url="../les-donnees/perimetre-des-donnees-agribalyse" %}
[perimetre-des-donnees-agribalyse](https://doc.agribalyse.fr/documentation/les-donnees/perimetre-des-donnees-agribalyse)
{% endcontent-ref %}

{% content-ref url="../les-donnees/documentation-complete" %}
[documentation-complete](https://doc.agribalyse.fr/documentation/les-donnees/documentation-complete)
{% endcontent-ref %}

## <mark style="color:orange;">Conditions d'utilisation juridiques - License Etalab</mark>

**Les données AGRIBALYSE® sont accessibles aux conditions de la « Licence Ouverte » d’Etalab disponible intégralement au lien suivant :** [**LICENCE OUVERTE ETALAB.**](https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf)

Cette licence précise qu'il est notamment possible d‘adapter les données AGRIBALYSE® pour créer des « Informations dérivées », des produits ou des services, et de l’exploiter à titre commercial, par exemple en la combinant avec d’autres informations, ou en l’incluant dans un service ou une application, **sous réserve de mentionner la paternité de l’information** : **sa source (ADEME) et la date de dernière mise à jour**. Pour s’acquitter de cette condition, l’ADEME recommande d’indiquer une mention effective de sa paternité, par exemple : « *Source ADEME, données AGRIBALYSE v3.1.1 – 2023* ». Cette mention de paternité ne confère aucun caractère officiel à l’utilisation. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation et ne doit pas induire en erreur des tiers quant au contenu de l’« information », sa source et sa date de mise à jour.

Enfin, il est rappelé dans cette Licence que l’absence de défauts ou d’erreurs involontaires éventuellement contenues dans la base AGRIBALYSE® n’est pas garantie par l’ADEME.

## <mark style="color:orange;">Conditions d'utilisations des données ecoinvent</mark>

![](https://2407839794-files.gitbook.io/~/files/v0/b/gitbook-x-prod.appspot.com/o/spaces%2F-LpO7Agg1DbhEBNAvmHP%2Fuploads%2Fo25o2SY7eHzLCAO4Uh9T%2FECO_Logo_small_K.png?alt=media\&token=c56e6c75-8f7e-418c-8d83-56221d43392a)

La base Agribalyse s'appuie sur les données ecoinvent pour les processus d'arrière plan (processus non agricoles/alimentaires), ainsi que pour certaines productions agricoles importées. Ces données sont accessibles uniquement dans la version "complète" de la base de données, via les logiciels ACV notamment.&#x20;

{% hint style="warning" %}
**Les utilisateurs des données Agribalyse dans les logiciels ACV doivent disposer d'une License ecoinvent** (Académique, Commerciale ou Entreprise). De même, l'intégration des processus d'arrière plan ecoinvent présents dans Agribalyse dans des outils est soumise à une Licence ecoinvent (Developer). Pour plus d’information se référer aux conditions de [licences ecoinvent](https://ecoinvent.org/offerings/licences/).
{% endhint %}